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Marques déposées par SICA CALMETTES
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FINE FRAICHEUR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FINE FRAICHEUR
SICA CALMETTES

Numéro de dépôt :
92420925
Date de dépôt :
01/06/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/06/2002

Présentation de la marque FINE FRAICHEUR

Déposée le 1 juin 1992 par SICA CALMETTES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FINE FRAICHEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-23 du 17 juillet 1992.

Le déposant est SICA CALMETTES, domicilié(e) 24 rue du Docteur Henri Fournier, 12700 CAPDENAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE (BUGNION) S.A. - France.

La marque FINE FRAICHEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92420925.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FINE FRAICHEUR est expirée depuis le 1 juin 2002.

SICA CALMETTES a également déposé les autres marques suivantes : CALMETTES


SICA CALMETTES - 24 rue du Docteur Henri Fournier, 12700 CAPDENAC - France


BOUJU DERAMBURE (BUGNION) S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-45

Publication - Publication le 17 juil. 1992 au BOPI 1992-23

Viande, poisson, volaille, gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, salades de légumes, plats préparés, plats cuisinés.Sauces, pâtés à la viande

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.