Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CALMETTES
SICA CALMETTES

Numéro de dépôt :
1324167
Date de dépôt :
27/06/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/06/1995
CALMETTES de SICA CALMETTES

Présentation de la marque CALMETTES

Déposée le 27 juin 1985 par SICA CALMETTES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CALMETTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SICA CALMETTES domicilié(e) 12700 CAPDENAC, SICA à forme anonyme, à capital et personnel variable - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUGNION ASSOCIES. - France.

La marque CALMETTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1324167.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CALMETTES est expirée depuis le 27 juin 1995.

SICA CALMETTES a également déposé les autres marques suivantes : FINE FRAICHEUR


SICA CALMETTES - 12700 CAPDENAC, SICA à forme anonyme, à capital et personnel variable - France


BUGNION ASSOCIES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-09

Jambon sec, saucisson sec, saucisse sèche, saucisse fraîche, pâté, foie de volaille, canard, friton, boudin, andouillette, graton, confit d'oie, foie gras, tripoux.