Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CALMETTES
Numéro de dépôt :
1324167
Date de dépôt :
27/06/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/06/1995
Présentation de la marque CALMETTES
Déposée le 27 juin 1985 par SICA CALMETTES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CALMETTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CALMETTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1324167.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CALMETTES est expirée depuis le 27 juin 1995.
SICA CALMETTES a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-09