Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES BOUCHERIES DU BOCAGE
SICA C.E.V.

Numéro de dépôt :
93479725
Date de dépôt :
05/08/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/08/2003

Présentation de la marque LES BOUCHERIES DU BOCAGE

Déposée le 5 août 1993 par la société SICA C.E.V auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES BOUCHERIES DU BOCAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-38 du 24 septembre 1993.

Le déposant est la société SICA C.E.V domicilié(e) Route de Cartignies B.P. 74, 59440 HAUT LIEU - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 839 936 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SICA C.E.V. (SARL) - France.

La marque LES BOUCHERIES DU BOCAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93479725.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES BOUCHERIES DU BOCAGE est expirée depuis le 5 août 2003.

SICA C.E.V a également déposé les autres marques suivantes : BOCAGEL


SICA C.E.V. - Route de Cartignies B.P. 74, 59440 HAUT LIEU - France - SIREN 323839936


SICA C.E.V. (SARL) - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-03

Publication - Publication le 24 sept. 1993 au BOPI 1993-38

Viande - poisson - volaille - gibier - ufs - lait et produits laitiers