Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BOCAGEL
SICA C.E.V. SARL

Numéro de dépôt :
94538973
Date de dépôt :
04/10/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/10/2004

Présentation de la marque BOCAGEL

Déposée le 4 octobre 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SICA C.E.V auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BOCAGEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-45 du 10 novembre 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SICA C.E.V domicilié(e) Route de Cartignies B.P. 74 HAUT LIEU, 59440 AVESNES SUR HELPE - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 839 936 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SICA C.E.V. - France.

La marque BOCAGEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94538973.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOCAGEL est expirée depuis le 4 octobre 2004.

SICA C.E.V a également déposé les autres marques suivantes : LES BOUCHERIES DU BOCAGE


SICA C.E.V. SARL - Route de Cartignies B.P. 74 HAUT LIEU, 59440 AVESNES SUR HELPE - France - SIREN 323839936


SICA C.E.V. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-16

Publication - Publication le 10 nov. 1994 au BOPI 1994-45

Viande, poisson, volaille, gibier, fruits et légumes conservés conserves, ufs, lait, produits laitiers