Déposée le 11 mars 1998 par SICA BIO PAYS LANDAIS et monsieur BONADEO MICHEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BIO PAYS »
Les déposants sont SICA BIO PAYS LANDAIS domicilié(e) (dossier no 2365264) - France et monsieur BONADEO MICHEL domicilié(e) 77 RUE DE CASABLANCA,40230 SAINT VINCENT DE TYROSSE (dossier no 2365264) - 40230 - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SICA BIO PAYS LANDAIS domicilié(e) 77 Rue de Casablanca,40230 ST VINCENT DE TYROSSE (dossier no 2365264) - 40230 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SICA BIO PAYS LANDAIS - (dossier no 2365264) - France
MR BONADEO MICHEL SARL - 77 RUE DE CASABLANCA,40230 SAINT VINCENT DE TYROSSE (dossier no 2365264) - 40230 - France - SIREN 4
SICA BIO PAYS LANDAIS - 77 Rue de Casablanca,40230 ST VINCENT DE TYROSSE (dossier no 2365264) - 40230 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-43
Inscription le 4 juillet 2000 - Transmission totale de propriété n°303149 - Publication au BOPI 2000-07-04
Renouvellement sans limitation le 27 février 2008 n°2365264 - Publication au BOPI 2008-02-27
Publication - Publication le 24 avr. 1998 au BOPI 1998-17
Viande, poisson volaille et gibier ; extrait de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produit laitiers, huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre riz, tapioca sagou, succédanés de café, farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glaces à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles et forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences), animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliment pour les animaux, malt. Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruit et jus de fruit, sirop et autres préparations pour faire des boissons. Tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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