SICA ATLANTIQUE Société anonyme mixte d'intérêt collectif agricole à conseil d'administration
Numéro de dépôt :
3453406
Date de dépôt :
27/09/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/09/2016
Présentation de la marque ELYA Bio Carburant
Déposée le 27 septembre 2006 par la Société Anonyme (SA) SICA ATLANTIQUE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ELYA Bio Carburant »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SICA ATLANTIQUE domicilié(e) 69 rue Montcalm,17026 LA ROCHELLE Cedex 01 - 17026 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SICA ATLANTIQUE domicilié(e) 69 rue Montcalm,17026 LA ROCHELLE Cedex 01 - 17026 - France.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SICA ATLANTIQUE Société anonyme mixte d'intérêt collectif agricole à conseil d'administration - 69 rue Montcalm,17026 LA ROCHELLE Cedex 01 - 17026 - France
SICA ATLANTIQUE - 69 rue Montcalm,17026 LA ROCHELLE Cedex 01 - 17026 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-09
Publication - Publication le 3 nov. 2006 au BOPI 2006-44
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut ; matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux, produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage ; bois de feu ; gaz d'éclairage ;
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres ; matériel pour pansements ; matériel pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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