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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SICA ALICOOP-PROXIMA
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VAL DE DIANE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VAL DE DIANE
SICA SA ALICOOP-PROXIMA

Numéro de dépôt :
94502980
Date de dépôt :
21/01/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/01/2004

Présentation de la marque VAL DE DIANE

Déposée le 21 janvier 1994 par la Société Anonyme (SA) SICA ALICOOP-PROXIMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VAL DE DIANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-10 du 11 mars 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SICA ALICOOP-PROXIMA domicilié(e) 79800 PAMPROUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 567 133 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SICA SA ALICOOP-PROXIMA - France.

La marque VAL DE DIANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94502980.

C'est une marque comportant un hologramme qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VAL DE DIANE est expirée depuis le 21 janvier 2004.


SICA SA ALICOOP-PROXIMA - 79800 PAMPROUX - France - SIREN 347567133


SICA SA ALICOOP-PROXIMA - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-27

Publication - Publication le 11 mars 1994 au BOPI 1994-10

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes; animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.