Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE WINE TEMPS-PRESENT
SICA ALARIC

Numéro de dépôt :
1567604
Date de dépôt :
26/12/1989
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/12/1999
LE WINE TEMPS-PRESENT de SICA ALARIC

Présentation de la marque LE WINE TEMPS-PRESENT

Déposée le 26 décembre 1989 par SICA ALARIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE WINE TEMPS-PRESENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SICA ALARIC, domicilié(e) MONZE, 11800 TREBES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, L.D.C. Lionel Delbancut Consultants 138, cours du Médoc 33300 BORDEAUX - France.

La marque LE WINE TEMPS-PRESENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1567604.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE WINE TEMPS-PRESENT est expirée depuis le 26 décembre 1999.


SICA ALARIC - MONZE, 11800 TREBES - France


L.D.C. Lionel Delbancut Consultants 138, cours du Médoc 33300 BORDEAUX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-23

Inscription le 28 avril 2009 - Erratum;Renonciation totale n°496086 - Publication le 29 mai 2009 au BOPI 2009-04-28

* vins de table de France