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Marques déposées par SICA ABATTOIRS INDUSTRIELS DE GRILLON AGNEAU DE LA DROME ET DU VAUCLUSE
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AGNEAU DE L ENCLAVE DES PAPES A
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AGNEAU DE L ENCLAVE DES PAPES A
SICA ABATTOIRS INDUSTRIELS DE GRILLON AGNEAU DE LA DROME ET DU VAUCLUSE

Numéro de dépôt :
1006837
Date de dépôt :
10/12/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque AGNEAU DE L ENCLAVE DES PAPES A

Déposée le 10 décembre 1976 par SICA ABATTOIRS INDUSTRIELS DE GRILLON AGNEAU DE LA DROME ET DU VAUCLUSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « AGNEAU DE L ENCLAVE DES PAPES A » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SICA ABATTOIRS INDUSTRIELS DE GRILLON AGNEAU DE LA DROME ET DU VAUCLUSE domicilié(e) (Société Anonyme) Route de Valence 26150 DIE - France.

La marque AGNEAU DE L ENCLAVE DES PAPES A a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1006837.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque AGNEAU DE L ENCLAVE DES PAPES A est expirée depuis le 10 décembre 1986.


SICA ABATTOIRS INDUSTRIELS DE GRILLON AGNEAU DE LA DROME ET DU VAUCLUSE - (Société Anonyme) Route de Valence 26150 DIE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-011

Agneaux de Boucherie

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.