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Marques déposées par la société SICA à capital variable
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TERRANOVA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TERRANOVA
SICA à capital variable

Numéro de dépôt :
1626272
Date de dépôt :
04/10/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/10/2010

Présentation de la marque TERRANOVA

Déposée le 4 octobre 1990 par la société SICA à capital variable auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TERRANOVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SICA à capital variable domicilié(e) LES COTEAUX DE DIANE, TERRA VECCHIA, 20270 TALLONE (dossier no 2172856) - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 526 650 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, René J. TOUBOUL AVOCAT domicilié(e) (dossier no 2172856) - France.

La marque TERRANOVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1626272.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TERRANOVA est expirée depuis le 4 octobre 2010.


SICA à capital variable - LES COTEAUX DE DIANE, TERRA VECCHIA, 20270 TALLONE (dossier no 2172856) - France - SIREN 338526650


René J. TOUBOUL AVOCAT - (dossier no 2172856) - France


Renouvellement sans limitation le 26 avril 2000 n°2172856 - Publication au BOPI 2000-04-26

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-16

Inscription le 3 avril 2000 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°297997 - Publication au BOPI 2000-04-03

Vins, alcools et eaux-de-vie, liqueur et spiritueux divers