Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SICA 13 - SICA DES PRODUCTEURS DE FRUITS ET LEGUMES DE BASSE DURANCE
/
LOU MISTRAOU
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LOU MISTRAOU
SICA 13 - SICA DES PRODUCTEURS DE FRUITS ET LEGUMES DE BASSE DURANCE (SARL)

Numéro de dépôt :
94528563
Date de dépôt :
05/07/1994
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/07/2004

Présentation de la marque LOU MISTRAOU

Déposée le 5 juillet 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SICA 13 - SICA DES PRODUCTEURS DE FRUITS ET LEGUMES DE BASSE DURANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LOU MISTRAOU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-34 du 26 août 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SICA 13 - SICA DES PRODUCTEURS DE FRUITS ET LEGUMES DE BASSE DURANCE domicilié(e) 13148 MIRAMAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 333 618 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Edouard BELTRAN SICA 13 - France.

La marque LOU MISTRAOU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94528563.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LOU MISTRAOU est expirée depuis le 5 juillet 2004.


SICA 13 - SICA DES PRODUCTEURS DE FRUITS ET LEGUMES DE BASSE DURANCE (SARL) - 13148 MIRAMAS - France - SIREN 322333618


Edouard BELTRAN SICA 13 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-50

Publication - Publication le 26 août 1994 au BOPI 1994-34

Fruits et légumes Fruits et légumes conserves, séchés et cuits

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.