Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SIGMA
Numéro de dépôt :
1091041
Date de dépôt :
23/03/1979
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque SIGMA
Déposée le 23 mars 1979 par la Société Anonyme (SA) SIC PLASTICS FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SIGMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque SIGMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1091041.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque SIGMA est expirée depuis le 23 mars 1989.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-043