Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

L'ISOLEUR Au Naturel Distributeur de matériaux naturels dans le respect de la tradition
SIC DISTRIBUTION S.A.R.L.
BELET ISOLATION SARL
MATERIA MEDITERRANEE SARL

Numéro de dépôt :
3383132
Date de dépôt :
30/09/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
L\'ISOLEUR Au Naturel Distributeur de matériaux naturels dans le respect de la tradition de SIC DISTRIBUTION

Présentation de la marque L'ISOLEUR Au Naturel Distributeur de matériaux naturels dans le respect de la tradition

Déposée le 30 septembre 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SIC DISTRIBUTION, la Société à Responsabilité Limité (SARL) BELET ISOLATION, la Société à Responsabilité Limité (SARL) MATERIA MEDITERRANEE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « L'ISOLEUR Au Naturel Distributeur de matériaux naturels dans le respect de la tradition »

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) SIC DISTRIBUTION domicilié(e) 12 Rue Alexandre GRAMMONT - France, la Société à Responsabilité Limité (SARL) BELET ISOLATION domicilié(e) PARC DE CASSAGNETTEES,12510 OLEMPS - 12510 - France, la Société à Responsabilité Limité (SARL) MATERIA MEDITERRANEE domicilié(e) Z.I. DE L'ARGILE, Lot 51 MOUANS SARTOUX 06370 - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SIC DISTRIBUTION domicilié(e) 12 Rue Alexandre GRAMMONT,69800 SAINT PRIEST - 69800 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 19 37

SIC DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes : L ISOLEUR AU NATUREL


SIC DISTRIBUTION S.A.R.L. - 12 Rue Alexandre GRAMMONT - France

BELET ISOLATION SARL - PARC DE CASSAGNETTEES,12510 OLEMPS - 12510 - France

MATERIA MEDITERRANEE SARL - Z.I. DE L'ARGILE, Lot 51 MOUANS SARTOUX 06370 - France - SIREN 3


SIC DISTRIBUTION - 12 Rue Alexandre GRAMMONT,69800 SAINT PRIEST - 69800 - France


Inscription le 19 juin 2006 - Rejet total n°435596 - Publication au BOPI 2006-06-19

Publication - Publication le 4 nov. 2005 au BOPI 2005-44

Matières à isoler isolants naturels. Matériaux de construction non métalliques. Service d'étancheité.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.