Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

BALUCHON PARIS
Mme. Sibylle PITRAT, Agissant pour le compte de la société "BALUCHON PARIS" en cours de formation
Mme. Sophie BATTEUX, Agissant pour le compte de la société "BALUCHON PARIS" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4290944
Date de dépôt :
31/07/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
BALUCHON PARIS de Sibylle PITRAT

Présentation de la marque BALUCHON PARIS

Déposée par voie électronique le 31 juillet 2016 par madame Sibylle PITRAT et madame Sophie BATTEUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BALUCHON PARIS »

Les déposants sont madame Sibylle PITRAT domicilié(e) 45ter rue des acacias - 75017 - Paris - France et madame Sophie BATTEUX domicilié(e) 201 rue Lecourbe - 75015 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. SIBYLLE PITRAT domicilié(e) 45 TER RUE DES ACACIAS - 75017 - PARIS-17E-ARRONDISSEMENT - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Mme. Sibylle PITRAT, Agissant pour le compte de la société "BALUCHON PARIS" en cours de formation - 45ter rue des acacias - 75017 - Paris - France

Mme. Sophie BATTEUX, Agissant pour le compte de la société "BALUCHON PARIS" en cours de formation - 201 rue Lecourbe - 75015 - Paris - France


Mme. SIBYLLE PITRAT - 45 TER RUE DES ACACIAS - 75017 - PARIS-17E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 19 août 2016 au BOPI 2016-33

Inscription le 16 novembre 2018 - Rejet total n°738625 - Publication le 14 déc. 2018 au BOPI 2018-11-16

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; linge de lit ; linge de maison ; linge de bain à l'exception de l'habillement ;

Vêtements ; chaussons ;

Broderies .