Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C EST CHOUETTE !
Mlle sibylle mansouri de bourran

Numéro de dépôt :
4079928
Date de dépôt :
30/03/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/03/2024
C EST CHOUETTE ! de sibylle mansouri de bourran

Présentation de la marque C EST CHOUETTE !

Déposée par voie électronique le 30 mars 2014 par mademoiselle sibylle mansouri de bourran auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « C EST CHOUETTE ! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-16 du 18 avril 2014.

Le déposant est mademoiselle sibylle mansouri de bourran domicilié(e) 16 rue de ménilmontant - 75020 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle sibylle mansouri de bourran domicilié(e) 16 rue de ménilmontant - 75020 - Paris - France.

La marque C EST CHOUETTE ! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4079928.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C EST CHOUETTE ! est expirée depuis le 30 mars 2024.


Mlle sibylle mansouri de bourran - 16 rue de ménilmontant - 75020 - Paris - France


Mlle sibylle mansouri de bourran - 16 rue de ménilmontant - 75020 - Paris - France


Publication - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-16

Enregistrement sans modification - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-29

Services de restauration (alimentation) ; services de traiteurs.