Déposée le 27 novembre 2002 par SIBUET Jean-Marc
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON),
la marque française « Nabscar » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-01 du 3 janvier 2003.
Le déposant est SIBUET Jean-Marc domicilié(e) Le Baronnat,69620 BAGNOLS - 69620 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Sibuet Jean-Marc domicilié(e) Le Baronnat,69620 Bagnols - 69620 - France.
La marque Nabscar a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3196307.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SIBUET Jean-Marc - Le Baronnat,69620 BAGNOLS - 69620 - France
Mr Sibuet Jean-Marc - Le Baronnat,69620 Bagnols - 69620 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-18
Publication - Publication le 3 janv. 2003 au BOPI 2003-01
Appareils pour le traitement de l'information ; appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) , de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; systèmes sonores comprenant des radios, amplificateurs, haut-parleurs, lecteurs de cassettes, lecteurs de disques compacts ; radiotéléphones, téléphones cellulaires, émetteurs-récepteurs radio et leurs accessoires, y compris batteries, chargeurs de batteries, adaptateurs pour allume-cigares et étuis ; matériel informatique et logiciels permettant des transactions commerciales en ligne, des applications permettant des communications de données, le cryptage et l'authentification d'informations électroniques, la sécurité en ligne, la planification, les catalogues en ligne, l'interface en temps réel entre des fabricants, des fournisseurs, des distributeurs et d'autres partenaires commerciaux ; logiciels permettant d'effectuer des achats. Logiciels informatiques ; programmes informatiques ; données et informations stockées sur des supports magnétiques, optiques, magnéto-optiques ou à semi-conducteurs ; tous concernant les services d'enchères et les service l'interfaçage en temps réel entre des fabricants, des fournisseurs, des distributeurs et d'autres partenaires commerciaux ; Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciales ; travaux de bureaux Services de ventes aux enchères ; services de ventes aux enchères électroniques ; conduite de ventes aux enchères ; services de vente aux enchères ; services de vente aux enchères de véhicules ; services d'estimation en affaires commerciales ; services d'estimation de la valeur d'un véhicule ; services de conseils en matière de vente aux enchères ; services de recherches et d'informations commerciales ; services par tous moyens de mise en relation en temps réel entre des fabricants, des fournisseurs, des distributeurs et d'autres partenaires commerciaux ; Exposition et organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité ; traitement de l'information ; services d'archivage et de récupération informatisés d'informations ; gestion de bases de données ; gestion de fichier informatique ; service de gestion et d'information commerciale ; services d'informations en ligne ; analyse et fourniture d'informations statistiques ; compilation et systématisation de données et d'informations contenues dans des bases de données informatiques ; services d'assistance et de conseils concernant tous les services précités. Télécommunication Services de communication destinés à la fourniture de services d'informations et de données en ligne, à la collecte et la distribution d'informations et de données, la fourniture de services d'information numérique et/ou informatisés par des moyens électroniques, ordinateurs, câbles, vidéo, radiomessagerie, téléscripteurs, télex, courrier électronique, micro-ondes, fibres optiques, faisceau laser et satellites de communications
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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