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Marques déposées par SIBUET Jean-Louis
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VILLA MARIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VILLA MARIE
SIBUET Jean-Louis

Numéro de dépôt :
3176768
Date de dépôt :
26/07/2002
Lieu de dépôt :
INPI GRENOBLE
Date d'expiration :
26/07/2012
VILLA MARIE de SIBUET Jean-Louis

Présentation de la marque VILLA MARIE

Déposée le 26 juillet 2002 par SIBUET Jean-Louis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI GRENOBLE), la marque française « VILLA MARIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-35 du 30 août 2002.

Le déposant est SIBUET Jean-Louis domicilié(e) 125 Chemin du Cimetière,74120 MEGEVE - 74120 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET IXA domicilié(e) 1 Place du 18 Juin 1940,74940 ANNECY LE VIEUX - 74940 - France.

La marque VILLA MARIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3176768.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VILLA MARIE est expirée depuis le 26 juillet 2012.

SIBUET Jean-Louis a également déposé les autres marques suivantes : LE CHATEAU MARIE


SIBUET Jean-Louis - 125 Chemin du Cimetière,74120 MEGEVE - 74120 - France


CABINET IXA - 1 Place du 18 Juin 1940,74940 ANNECY LE VIEUX - 74940 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-01

Publication - Publication le 30 août 2002 au BOPI 2002-35

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