Marque renouvelée - Marque en vigueur

LES FERMES DE MARIE
Sibuet Jean-Louis

Numéro de dépôt :
3327590
Date de dépôt :
03/12/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration :
03/12/2024
LES FERMES DE MARIE de Sibuet Jean-Louis

Présentation de la marque LES FERMES DE MARIE

Déposée le 3 décembre 2004 par Sibuet Jean-Louis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE), la marque française « LES FERMES DE MARIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-01 du 7 janvier 2005.

Le déposant est Sibuet Jean-Louis domicilié(e) Chemin Val de Rian - 83350 - RAMATUELLE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque LES FERMES DE MARIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3327590.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 43

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES FERMES DE MARIE arrivera à expiration en date du 3 décembre 2024.

Sibuet Jean-Louis a également déposé les autres marques suivantes : LA BASTIDE DE MARIE , "Le Lodge Park" , "COMPAGNIE DES HOTELS DE MONTAGNE" , "FINEST ALPINE HOTELS"


Sibuet Jean-Louis - Chemin Val de Rian - 83350 - RAMATUELLE - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-18

Publication - Publication le 7 janv. 2005 au BOPI 2005-01

Renouvellement sans limitation le 4 février 2015 n°2577984 - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-02-04

Inscription le 11 août 2020 - Constitution de mandataire n°792544 - Publication le 11 sept. 2020 au BOPI 2020-08-11

Produits de l'imprimerie. Photographies ; articles de papeterie. Papier ; affiches, albums ; cartes ; livres, journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écritures. Services de télécommunications ; transmission d'informations ou de données par voie télématique ; communications par terminaux d'ordinateurs. Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.