Marque renouvelée - Marque en vigueur

LE CHATEAU MARIE
SIBUET Jean-Louis

Numéro de dépôt :
99796615
Date de dépôt :
07/06/1999
Lieu de dépôt :
GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/06/2029

Présentation de la marque LE CHATEAU MARIE

Déposée le 7 juin 1999 par SIBUET Jean-Louis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE CHATEAU MARIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-29 du 16 juillet 1999.

Le déposant est SIBUET Jean-Louis domicilié(e) 144 chemin du Petit Darbon - 74120 - DEMI-QUARTIER - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. FIALLETOUT Julien domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque LE CHATEAU MARIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99796615.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LE CHATEAU MARIE arrivera à expiration en date du 7 juin 2029.

SIBUET Jean-Louis a également déposé les autres marques suivantes : VILLA MARIE


SIBUET Jean-Louis - 144 chemin du Petit Darbon - 74120 - DEMI-QUARTIER - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. FIALLETOUT Julien - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Renouvellement sans limitation le 2 février 2009 n°2396750 - Publication au BOPI 2009-02-02

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-18

Publication - Publication le 16 juil. 1999 au BOPI 1999-29

Inscription le 16 avril 2019 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°754399 - Publication le 17 mai 2019 au BOPI 2019-04-16

Renouvellement sans limitation le 14 mai 2019 n°2715054 - Publication le 6 sept. 2019 au BOPI 2019-05-14

Vin bénéficiant de l'appellation d'origine " Côtes du Lubéron ".