Marque renouvelée - Marque en vigueur

LA BASTIDE DE MARIE
SIBUET Jean-Louis

Numéro de dépôt :
99784809
Date de dépôt :
30/03/1999
Lieu de dépôt :
GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/03/2029

Présentation de la marque LA BASTIDE DE MARIE

Déposée le 30 mars 1999 par SIBUET Jean-Louis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA BASTIDE DE MARIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-20 du 14 mai 1999.

Le déposant est SIBUET Jean-Louis domicilié(e) Chemin de Val de Rian - 83350 - RAMATUELLE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. FIALLETOUT Julien domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque LA BASTIDE DE MARIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99784809.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LA BASTIDE DE MARIE arrivera à expiration en date du 30 mars 2029.

SIBUET Jean-Louis a également déposé les autres marques suivantes : LES FERMES DE MARIE , "Le Lodge Park" , "COMPAGNIE DES HOTELS DE MONTAGNE" , "FINEST ALPINE HOTELS"


SIBUET Jean-Louis - Chemin de Val de Rian - 83350 - RAMATUELLE - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. FIALLETOUT Julien - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-38

Renouvellement sans limitation le 2 février 2009 n°2396751 - Publication au BOPI 2009-02-02

Publication - Publication le 14 mai 1999 au BOPI 1999-20

Renouvellement sans limitation le 23 avril 2009 n°2405468 - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-04-23

Renouvellement sans limitation le 16 novembre 2018 n°2698398 - Publication le 8 mars 2019 au BOPI 2018-11-16

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