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Marques déposées par SIBUET Jean-Louis
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"COMPAGNIE DES HOTELS DE MONTAGNE"
Marque expirée - Marque en non vigueur

"COMPAGNIE DES HOTELS DE MONTAGNE"
SIBUET Jean-Louis

Numéro de dépôt :
97690261
Date de dépôt :
30/07/1997
Lieu de dépôt :
GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/07/2017

Présentation de la marque "COMPAGNIE DES HOTELS DE MONTAGNE"

Déposée le 30 juillet 1997 par SIBUET Jean-Louis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « "COMPAGNIE DES HOTELS DE MONTAGNE" »

Le déposant est SIBUET Jean-Louis domicilié(e) Chemin de Val de Rian,83350 RAMATUELLE (dossier no 2336257) - 83350 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET IXA domicilié(e) 37 rue Cassiopée, Parc Altaïs,74650 CHAVANOD (dossier no 2336257) - 74650 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque "COMPAGNIE DES HOTELS DE MONTAGNE" est expirée depuis le 30 juillet 2017.

SIBUET Jean-Louis a également déposé les autres marques suivantes : LES FERMES DE MARIE , LA BASTIDE DE MARIE , "Le Lodge Park" , "FINEST ALPINE HOTELS"


SIBUET Jean-Louis - Chemin de Val de Rian,83350 RAMATUELLE (dossier no 2336257) - 83350 - France


CABINET IXA - 37 rue Cassiopée, Parc Altaïs,74650 CHAVANOD (dossier no 2336257) - 74650 - France


Renouvellement sans limitation le 7 mars 2007 n°2336257 - Publication au BOPI 2007-03-07

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-30

Publication - Publication le 12 sept. 1997 au BOPI 1997-37

Hôtel - Restaurant (Restauration alimentation - service hôtelier, hébergement temporaire, réservation hôtel)