Déposée le 13 septembre 1994 par SIBOUN Michelle
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SIBOUN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-43 du 28 octobre 1994.
Le déposant est SIBOUN Michelle, domicilié(e) 29 rue Blériot, WISSOUS 91320 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Michelle SIBOUN - France.
La marque SIBOUN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94535859.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIBOUN est expirée depuis le 13 septembre 2004.
SIBOUN Michelle - 29 rue Blériot, WISSOUS 91320 - France
Michelle SIBOUN - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-07
Publication - Publication le 28 oct. 1994 au BOPI 1994-43
Montres; Bracelets de montres; broches; cadrans solaires; chronomètres; porte-clés fantaisie; diamants; écrins pour horlogerie; étuis pour horlogerie; horloges; boîtiers de montres; statues en métaux précieux; assiettes en métaux précieux; Affiches, maquettes d'Architecture; objet d'art gravé; boîtes en carton et en papier; cire à cacheter; timbre à cacheter; cachets (sceaux) cartons à chapeaux; chemises pour documents; clichés d'imprimerie; cornets de papier; dessins; diagrammes; drapeaux en papier; écussons; tampons encreurs; éphémérides; enveloppes; faire-part; images; impressions; jeux de cartes; lithographie; photographies; cartes postales; timbres postes; cartes de souhaits; tableaux (peinture); décors de théâtre; fournitures scolaires; tampons encreurs; sacs (enveloppes, pochettes, pour l'emballage en papier ou en matière plastique) Vêtements, bretelles; caleçons; chaussettes; foulards; chemises; tee-shirts; sweat-shirts
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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