Marque enregistrée - Marque en non vigueur
PORT DIFFA
Numéro de dépôt :
937522
Date de dépôt :
23/10/1975
Lieu de dépôt :
Saint-Tropez
Présentation de la marque PORT DIFFA
Déposée le 23 octobre 1975 par monsieur Sibony (Robert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Saint-Tropez), la marque française « PORT DIFFA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque PORT DIFFA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 937522.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque PORT DIFFA est expirée depuis le 23 octobre 1985.
Sibony (Robert a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-486