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Marques déposées par la société SIBONY Robert
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PORT DIFFA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PORT DIFFA
SIBONY Robert

Numéro de dépôt :
1370464
Date de dépôt :
14/08/1985
Lieu de dépôt :
ST TROPEZ
Date d'expiration :
14/08/2005
PORT DIFFA de SIBONY Robert

Présentation de la marque PORT DIFFA

Déposée le 14 août 1985 par la société SIBONY Robert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST TROPEZ), la marque française « PORT DIFFA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SIBONY Robert domicilié(e) Les 3 Ponts sur la Giscle, 83310 COGOLIN PLAGE (dossier no 2055713) - France et immatriculée sous le numéro RCS 597 271 915 .

La marque PORT DIFFA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1370464.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PORT DIFFA est expirée depuis le 14 août 2005.

SIBONY Robert a également déposé les autres marques suivantes : PORT DIFFA


SIBONY Robert - Les 3 Ponts sur la Giscle, 83310 COGOLIN PLAGE (dossier no 2055713) - France - SIREN 597271915


Renouvellement sans limitation le 2 octobre 1995 n°2055713 - Publication au BOPI 1995-10-02

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-07

Inscription le 16 octobre 1995 - DECISION DU DIRECTEUR GENERAL STATUANT FAVORABLEMENT SUR UN RECOURS n°190618 - Publication au BOPI 1995-10-16

Inscription le 9 octobre 1995 - RECOURS EN RESTAURATION n°190450 - Publication au BOPI 1995-10-09

Restauration.