Déposée le 4 novembre 2015 par monsieur siboni patrick
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « ACCESSIBLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est monsieur siboni patrick domicilié(e) 167 boulevard jean jaures - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. siboni patrick domicilié(e) 167 boulevard jean jaures - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France.
La marque ACCESSIBLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4221197.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACCESSIBLE arrivera à expiration en date du 4 novembre 2025.
siboni patrick a également déposé les autres marques suivantes : ACCESSIBLE
M. siboni patrick - 167 boulevard jean jaures - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France
M. siboni patrick - 167 boulevard jean jaures - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France
Errata de la publication - Publication le 4 déc. 2015 au BOPI 2015-49
Republication pour erratum - Publication le 4 déc. 2015 au BOPI 2015-49
Inscription le 10 février 2016 - Transmission totale de propriété n°662914 - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2016-02-10
Enregistrement sans modification - Publication le 29 avr. 2016 au BOPI 2016-17
Coutellerie, fourchettes et cuillers ;
Coffrets à bijoux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ;
Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit (portefeuilles) ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; filets à provisions ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; bouteilles ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;
Couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; carpettes ; tapis de gymnastique ;
