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Marques déposées par monsieur SIBONI Patrick
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ACCESSIBLE
Marque expirée - Marque en non vigueur

ACCESSIBLE
MR SIBONI Patrick

Numéro de dépôt :
3394165
Date de dépôt :
28/11/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/11/2015
ACCESSIBLE de SIBONI Patrick

Présentation de la marque ACCESSIBLE

Déposée le 28 novembre 2005 par monsieur SIBONI Patrick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ACCESSIBLE »

Le déposant est monsieur SIBONI Patrick domicilié(e) 60-64 Avenue du Général LECLERC - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR SIBONI Patrick domicilié(e) 60-64 Avenue du Général LECLERC - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 30 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACCESSIBLE est expirée depuis le 28 novembre 2015.

SIBONI Patrick a également déposé les autres marques suivantes : ACCESSIBLE


MR SIBONI Patrick - 60-64 Avenue du Général LECLERC - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France


MR SIBONI Patrick - 60-64 Avenue du Général LECLERC - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-21

Publication - Publication le 6 janv. 2006 au BOPI 2006-01

Inscription le 10 février 2016 - Transmission totale de propriété n°662914 - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2016-02-10

– vente au détail de mobiliers. – vente au detail de produits alimentaires = café, thé, chocolat, pates, confitures, moutardes, épices, boissons non alcoolisées, sucres, confiserie. – cosmetiques, huiles essentielles, parfums, substances pour lessiver, savons. – café, thé, cacao, sucre, riz, confiserie, sel, moutarde, épices, vinaigre, condiments, chocolat.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).