Marque renouvelée - Marque en vigueur

JOUETS SIBOLD
Mme SIBOLD GABRIELLE
M. HUBSCHWERLEN Jean-Raphael

Numéro de dépôt :
3670311
Date de dépôt :
12/08/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/08/2029
JOUETS SIBOLD de SIBOLD GABRIELLE

Présentation de la marque JOUETS SIBOLD

Déposée le 12 août 2009 par madame SIBOLD GABRIELLE et monsieur HUBSCHWERLEN Jean-Raphael auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JOUETS SIBOLD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-38 du 18 septembre 2009.

Les déposants sont madame SIBOLD GABRIELLE domicilié(e) 23 RUE DE HUNINGUE - 68300 - SAINT LOUIS - France et monsieur HUBSCHWERLEN Jean-Raphael domicilié(e) 23 rue de Huningue - 68300 - SAINT LOUIS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, JOUETS SIBOLD, Mme SIBOLD GABRIELLE domicilié(e) 23 RUE DE HUNINGUE - 68300 - SAINT LOUIS - France.

La marque JOUETS SIBOLD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3670311.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque JOUETS SIBOLD arrivera à expiration en date du 12 août 2029.


Mme SIBOLD GABRIELLE - 23 RUE DE HUNINGUE - 68300 - SAINT LOUIS - France

M. HUBSCHWERLEN Jean-Raphael - 23 rue de Huningue - 68300 - SAINT LOUIS - France


JOUETS SIBOLD, Mme SIBOLD GABRIELLE - 23 RUE DE HUNINGUE - 68300 - SAINT LOUIS - France


Publication - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-38

Enregistrement sans modification - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2010-02

Renouvellement sans limitation le 6 octobre 2019 n°2727516 - Publication le 10 avr. 2020 au BOPI 2019-10-06

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).