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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SIBLU FRANCE
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MONTOUREY
Marque renouvelée - Marque en vigueur

MONTOUREY
SIBLU FRANCE, SAS

Numéro de dépôt :
95567021
Date de dépôt :
05/04/1995
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/04/2025

Présentation de la marque MONTOUREY

Déposée le 5 avril 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SIBLU FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MONTOUREY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-20 du 19 mai 1995.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SIBLU FRANCE domicilié(e) Europarc Bat M11, 10 avenue Léonard de Vinci - 33600 - PESSAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 737 736 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet d'avocats SAJE, Laurence Vernay, Avocate domicilié(e) 31 rue Benjamin Franklin - 85000 - LA ROCHE SUR YON - France.

La marque MONTOUREY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95567021.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

43 44

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MONTOUREY arrivera à expiration en date du 5 avril 2025.

SIBLU FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : Le Bois Masson , Les Rives de Condrieu , LA CARABASSE , LA PIGNADE , LE DOMAINE DE SOULAC , Devenez propriétaire de vos vacances , SIBEAU , SIBIEN , LES VIVIERS , Le Domaine de Litteau


SIBLU FRANCE, SAS - Europarc Bat M11, 10 avenue Léonard de Vinci - 33600 - PESSAC - France - SIREN 321737736


Cabinet d'avocats SAJE, Laurence Vernay, Avocate - 31 rue Benjamin Franklin - 85000 - LA ROCHE SUR YON - France


Renouvellement sans limitation le 18 janvier 2005 n°2279465 - Publication au BOPI 2005-01-18

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-37

Publication - Publication le 19 mai 1995 au BOPI 1995-20

Inscription le 23 décembre 2009 - Transmission totale de propriété n°512573 - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2009-12-23

Renouvellement sans limitation le 20 juillet 2015 n°2593357 - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-07-20

Hôtellerie Restauration Maison de repos Maison de convalescence Exploitation de terrains de camping Camps de vacances Location de logements temporaires

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.