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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SIBLU FRANCE
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LES DUNES DE CONTIS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LES DUNES DE CONTIS
SIBLU FRANCE, SAS

Numéro de dépôt :
4347327
Date de dépôt :
20/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/03/2027
LES DUNES DE CONTIS de SIBLU FRANCE

Présentation de la marque LES DUNES DE CONTIS

Déposée par voie électronique le 20 mars 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SIBLU FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES DUNES DE CONTIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-15 du 14 avril 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SIBLU FRANCE domicilié(e) Europarc Bat M11, 10 avenue Léonard de Vinci - 33600 - PESSAC BERSOL - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 737 736 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet d'avocats SAJE, Mme. Laurence VERNAY domicilié(e) 31 RUE Benjamin Franklin - 85000 - LA ROCHE-SUR-YON - France.

La marque LES DUNES DE CONTIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4347327.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 39 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES DUNES DE CONTIS arrivera à expiration en date du 20 mars 2027.

SIBLU FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : Le Bois Masson , Les Rives de Condrieu , LA CARABASSE , LA PIGNADE , LE DOMAINE DE SOULAC , Devenez propriétaire de vos vacances , SIBEAU , SIBIEN , LES VIVIERS , Le Domaine de Litteau


SIBLU FRANCE, SAS - Europarc Bat M11, 10 avenue Léonard de Vinci - 33600 - PESSAC BERSOL - France - SIREN 321737736


Cabinet d'avocats SAJE, Mme. Laurence VERNAY - 31 RUE Benjamin Franklin - 85000 - LA ROCHE-SUR-YON - France


Publication - Publication le 14 avr. 2017 au BOPI 2017-15

Enregistrement sans modification - Publication le 30 mars 2018 au BOPI 2018-13

Inscription le 25 mai 2018 - Recours formé devant la cour d'appel n°724565 - Publication le 22 juin 2018 au BOPI 2018-05-25

Inscription le 20 novembre 2018 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°738824 - Publication le 21 déc. 2018 au BOPI 2018-11-20

Caravanes, maisons-mobiles (caravanes) ;

Location de caravanes, mobil homes, garage, entrepôt ;

Services de camps de vacances (divertissement). Services de clubs (divertissement). Organisation de concours (divertissement). Organisations d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Mise à disposition de parcours de golf. Location de courts de tennis. Location d'équipement pour les sports (sauf véhicules). Location d'équipement de plongée sous-marine. Services de loisirs ; activités sportives. Organisation de bals, de compétitions sportives. Planification de réception (divertissement). Représentation théâtrale. Services d'artistes de spectacles. Exploitation de salles de jeux. Exploitation d'installations sportives ;

Exploitation de terrains de camping ; pensions. Services de camps de vacances (hébergement). Services hôteliers ; location de tentes. Réservation, location de logements temporaires. Bars, café-restaurant, cafétéria. Location de salles de réunion. Restaurants à service rapide et permanent (snack-bar) ; restaurant libre-service. Services de traiteurs.