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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SIBLU FRANCE
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LE DOMAINE DE DUGNY
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LE DOMAINE DE DUGNY
SIBLU FRANCE, Société par action simplifiée

Numéro de dépôt :
3522724
Date de dépôt :
05/09/2007
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
05/09/2027
LE DOMAINE DE DUGNY de SIBLU FRANCE

Présentation de la marque LE DOMAINE DE DUGNY

Déposée le 5 septembre 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SIBLU FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « LE DOMAINE DE DUGNY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-41 du 12 octobre 2007.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SIBLU FRANCE domicilié(e) 10 avenue Léonard de Vinci, Europarc Bat M11 Pessac Bersol - 33600 - PESSAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 737 736 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Plasseraud, Mme VIMES Sandrine domicilié(e) 1 rue Lafaurie de Monbadon - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque LE DOMAINE DE DUGNY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3522724.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 39 41 43

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE DOMAINE DE DUGNY arrivera à expiration en date du 5 septembre 2027.

SIBLU FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : Le Bois Masson , Les Rives de Condrieu , LA CARABASSE , LA PIGNADE , LE DOMAINE DE SOULAC , Devenez propriétaire de vos vacances , SIBEAU , SIBIEN , LES VIVIERS , Le Domaine de Litteau


SIBLU FRANCE, Société par action simplifiée - 10 avenue Léonard de Vinci, Europarc Bat M11 Pessac Bersol - 33600 - PESSAC - France - SIREN 321737736


Cabinet Plasseraud, Mme VIMES Sandrine - 1 rue Lafaurie de Monbadon - 33000 - BORDEAUX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-06

Publication - Publication le 12 oct. 2007 au BOPI 2007-41

Inscription le 23 décembre 2009 - Transmission totale de propriété n°512573 - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2009-12-23

Renouvellement sans limitation le 29 septembre 2017 n°2660591 - Publication le 23 févr. 2018 au BOPI 2017-09-29

Caravanes ; mobil-homes.

Location de caravanes, mobil homes, garage, entrepôt.

Services de camps de vacances (divertissement). Services de clubs (divertissement). Organisation de concours (divertissement). Organisations d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Mise à disposition de parcours de golf. Location de courts de tennis. Location d'équipement pour les sports (sauf véhicules). Location d'équipement de plongée sous marine. Services de loisirs ; activités sportives. Organisation de bals, de compétitions sportives. Planification de réception (divertissement). Représentation théâtrale. Services d'artistes de spectacles. Exploitation de salles de jeux. Exploitation d'installations sportives.

Exploitation de terrains de camping ; pensions. Services de camps de vacances (hébergement). Services hôteliers ; location de tentes. Réservation, location de logements temporaires. Bars, café-restaurant, cafétéria. Location de salles de réunion. Restaurants à service rapide et permanent (snack-bar) ; restaurant libre-service. Services de traiteurs.