Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE CONGUEL
SIBLU FRANCE

Numéro de dépôt :
4436051
Date de dépôt :
12/03/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/03/2028
LE CONGUEL de SIBLU FRANCE

Présentation de la marque LE CONGUEL

Déposée par voie électronique le 12 mars 2018 par SIBLU FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE CONGUEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-14 du 6 avril 2018.

Le déposant est SIBLU FRANCE domicilié(e) 10 avenue Léonard de Vinci - 33600 - Pessac - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Baptiste Mondon domicilié(e) 5 cours de Verdun - 33000 - Bordeaux - France.

La marque LE CONGUEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4436051.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CONGUEL arrivera à expiration en date du 12 mars 2028.

SIBLU FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : Le Bois Masson , Les Rives de Condrieu , LA CARABASSE , LA PIGNADE , LE DOMAINE DE SOULAC , Devenez propriétaire de vos vacances , SIBEAU , SIBIEN , LES VIVIERS , Le Domaine de Litteau


SIBLU FRANCE - 10 avenue Léonard de Vinci - 33600 - Pessac - France


Monsieur Baptiste Mondon - 5 cours de Verdun - 33000 - Bordeaux - France


Publication - Publication le 6 avr. 2018 au BOPI 2018-14

Enregistrement avec modification - Publication le 30 nov. 2018 au BOPI 2018-48

Inscription le 8 janvier 2019 - Retrait partiel n°744750 - Publication le 8 févr. 2019 au BOPI 2019-01-08

Caravanes ; maisons-mobiles (caravanes) ; mobil-home (caravanes) ; tentes-caravanes ; chalets mobiles neufs ou d'occasion ; véhicules ; véhicules de tourisme ; véhicules utilitaires ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; stores [pare-soleil] pour automobiles ; vélomoteurs ; cycles ; bicyclettes ;

Publicité ; publicité dans le domaine de l'hébergement temporaire, du divertissement, des activités touristiques, culturelles, de loisirs et de voyages ; diffusion de matériels publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; diffusion d'informations commerciales ; démonstration de produits et de services à des fins commerciales ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; parrainage publicitaire ; publication de textes publicitaires ; publicité par correspondance ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; services publicitaires facturables au clic ; location de matériel publicitaire ; production de films publicitaires ; optimisation de moteurs de recherches ; optimisation du trafic pour des sites Web ; location de temps publicitaire sur tous moyens de communication ; services publicitaires pour créer des images de marque ; services de création de marques ; assistance aux entreprises en matière d’images de marque d’entreprises ; services de positionnement de marques ; services de promotion des ventes par un service de fidélisation de la clientèle au moyen de cartes de fidélité et de cartes de réductions ; émission de cartes de fidélité permettant à leurs détenteurs de bénéficier de cadeaux ; mise en place de dispositifs d'affichage promotionnels sur Internet, y compris sur l'Internet mobile ; promotion de biens et de services pour le compte de tiers ; informations commerciales sur Internet, y compris sur l'Internet mobile, via des répertoires ; services promotionnels ; promotion des ventes (pour des tiers) ; promotion commerciale ; informations commerciales aux consommateurs ; informations commerciales aux consommateurs notamment dans le domaine de l'hébergement temporaire, du divertissement, des activités touristiques, culturelles, de loisirs et de voyages ; services de revue de presse ; services d'abonnement à des sites Web pour des tiers ; services de comparaison de prix ; services de vente au détail par correspondance et en ligne par le biais d'Internet ; services de vente au détail en ligne ou en magasins d'hébergement, d'activités touristiques, culturelles, de divertissement, de loisirs et de voyages, de caravanes, de mobil-homes, de jouets, de photographies, de produits cosmétiques ; services d'organisation de concours à buts promotionnels ou publicitaires ; services de vente au détail en ligne ou en magasins de produits alimentaires, en particulier de produits d'épicerie, de boulangerie, de pâtisserie, de boucherie, de charcuterie, de crémerie, de poissonnerie, de plats préparés, de boissons alcooliques et non alcooliques, de fruits et légumes, produits agricoles, horticoles et forestiers, glaces alimentaires, glaçons, journaux, articles de presse, cigarettes, produits d'entretien, produits d'hygiène, produits cosmétiques, produits pharmaceutiques, articles d’hygiène corporelle, lotions solaires, équipement pour le ménage ou la cuisine, articles de camping, ustensiles de cuisine pour barbecues, accessoires pour barbecues, cartouches de gaz, récipients et ustensiles pour la réalisation de tâches ménagères courantes, articles de papeterie, petite maroquinerie, meubles, jeux, jouets, chaussures et produits textiles, articles de plage, vêtements de plage, chaussures de plage, chapeaux de plage, parasols, sacs de plage, linge de maison, produits électroménagers, appareils et matériel audio-visuel, appareils pour le soin du corps et de la personne, appareils pour le jardinage et le bricolage, appareils pour l'éclairage, articles et produits pour automobiles ; présentation des produits précités sur tout moyen de communication pour leur vente au détail ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; services d'organisation et tenue de salons professionnels ; organisation de manifestations et expositions à des fins commerciales ou publicitaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; services d'abonnement à tous supports d'informations, de textes, de sons et/ou d'images ; relations publiques ; recherche en marketing ; gestion des affaires commerciales et financières ; administration commerciale ; services d'assistance aux démarches administratives ; assistance à la gestion d'entreprises commerciales ; gestion administrative et assistance à la gestion administrative dans le domaine de l'hébergement temporaire ; services d'accueil téléphonique et de réception téléphonique pour le compte de tiers ; consultation dans le domaine de l'organisation et de la direction des affaires dans le domaine de l'hébergement temporaire ; conseils, gestion et assistance en relation avec des franchises commerciales (services de conseil commercial dans le domaine de l'exploitation de franchises) ; aide à la direction des affaires ; établissement de déclarations fiscales ; services de secrétariat d'entreprise ; comptabilité ; audit d'organisation des affaires ; obtention de permis de construire et autres autorisations administratives de travaux à savoir aide aux démarches administratives ; audit d'entreprises ; services de direction des ressources humaines ; services de recrutement, embauche et placement de personnel ; conseils en management, gestion de ressources humaines ; audit en matière de gestion du personnel ; administration, notamment administration des salaires et du personnel ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; gestion de fichiers informatiques ; recueil de données dans un fichier central ; compilation, analyse et établissement de statistiques ; sondages d'opinion ; services d'informations statistiques ; recherche et étude de marché ; analyse des statistiques de données de marché ; obtention de statistiques commerciales pour le compte de tiers ; analyse de données ; traitement de données et collecte de données à des fins commerciales ; services de saisie et de traitement de données à savoir mise à jour, saisie, recueil, systématisation de données ; informations et statistiques commerciales dans le domaine de l'hébergement temporaire, du divertissement, des activités touristiques, culturelles, de loisirs et de voyages ; collecte et classement de données dans le domaine de l'hébergement temporaire, du divertissement, des activités touristiques, culturelles, de loisirs et de voyages ;

Location de caravanes, mobil homes, garage, entrepôt ; transport ; organisation de transports et voyages ; agences de réservation de voyages ; réservation informatisée de voyages ; agences de tourisme (à l'exception des réservations d'hôtels et de pensions) ; informations en matière de transport et de voyage ; animation de circuits ; location de véhicules ; location d'automobiles ; location de véhicules de loisirs ; informations aux touristes en matière d'excursions et de visites touristiques ; visites touristiques ; informations en ligne en matière de voyages ; organisation d'excursions ; accompagnement de voyageurs ; préparation et réservation de voyages organisés ; réservation de billets de voyage ; réservation de places de voyage ; réservation de circuits touristiques ; services de conseillers dans le domaine des visites et voyages touristiques fournis par des centres d'appels téléphoniques et lignes d'assistance téléphonique ; services de conseillers en matière de visites et voyages touristiques ; distribution de journaux ;

Services de divertissement ; accueil et organisation de cérémonies de divertissement dans le cadre de services d'accueil (hébergement) ; mise à disposition d'installations, services et équipements de divertissement, d'amusement, de loisirs, de récréation et de sports ; organisation et conduite d'animations, de spectacles, de concours et de compétitions en matière sportive, culturelle, de divertissement ou d'éducation, en particulier dans le domaine touristique ; services de camps de vacances (divertissement) ; services de divertissement pour enfants ; services de parcours d'aventure pour enfants ; services d'aires de jeux [parcours] pour enfants ; mise à disposition d'espaces récréatifs sous forme d'aires de jeux pour enfants ; services de clubs (divertissement) ; services de boîtes de nuit, discothèques, music-hall, concerts, salles de danse, salles de bal, cabarets, cinémas et théâtres ; production de spectacles et de cabarets ; parcs d'attraction ; services de jeux d'arcade et de centres de divertissement; services de jeux d'argent et de casinos ; services de clubs de snooker et de billard américain ; services de parcs à thème ; services de centres de loisirs, canotage sur lac et complexes de chutes d'eau ; services de foires, cirques et salles de bingo ; fourniture d'installations, services et équipements de bains publics, jeux aquatiques, piscine, planche à voile, ski nautique et jeux d'extérieur; services de clubs de santé et de remise en forme ; services de bowling à dix quilles et de terrains de boules sur gazon ; services d'éducation sportive ; organisation d'activités récréatives, de jeux de questions-réponses, de jeux et de concours ; production de spectacles et de cabarets ; organisation de concours (divertissement) ; organisations d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de concours de beauté ; organisation d'activités de divertissement pour des groupes ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; organisation de loteries ; manifestations de dégustation de produits alimentaires, de boissons alcoolisées et non alcoolisées à des fins éducatives ; éducation ; services de mise à disposition de clubs de divertissement ; mise à disposition de parcours de golf ; location de courts de tennis ; location d'équipement pour les sports (sauf véhicules) ; location d'équipement de plongée sous-marine ; services de loisirs ; activités sportives ; organisation de bals, de compétitions sportives ; planification de réception (divertissement) ; représentation théâtrale ; services d'artistes de spectacles ; exploitation de salles de jeux ; exploitation d'installations sportives ; services de clubs de santé (mise en forme physique) ; micro-édition ; publication électronique de livres, lettres d'information, journaux, revues, recueils, cahiers d'annonces, annuaires et guides ; services d'édition de journaux électroniques et de sites Web (blogs), incluant un contenu généré par l'utilisateur ou un contenu spécifique ; publication en ligne de guides, cartes touristiques, listes et répertoires de villes pour voyageurs ; publication en ligne de guides, cartes touristiques, listes et répertoires de villes pour voyageurs, accessibles via des réseaux sociaux ; édition de livres, de revues ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de spectacles, de films ; agences pour artistes ; location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre ; montage de bandes vidéo ; réservation de places de spectacles ; services de billetterie (divertissement) ; services de reporteurs ; filmage sur bande vidéo ; services de conseils et d'informations dans le domaine de l'éducation, de la formation et des loisirs ; formation en matière de tourisme ; cours d'enseignement concernant l'industrie touristique ; services d'enseignement relatif à la satisfaction de la clientèle ; organisation et conduite d'ateliers, de groupes de travail et d'actions de formation professionnelle, en particulier dans le domaine touristique ; publication de répertoires d'adresses concernant le domaine du tourisme ; l’ensemble des services précités étant fournis en complément de services d’hébergement temporaire ;

Services d'hébergement temporaire ; réservation, location de logements temporaires ; mise à disposition d'hébergement temporaire dans des camps de vacances ; informations en matière de services d'hébergement temporaire ; informations en matière d'hébergement temporaire par le biais d'Internet ; réservation de logements temporaires par le biais d'Internet ; services d'agences de voyage pour la réservation de logements temporaires ; services de logement de vacances ; services de campings et terrains de camping ; mise à disposition d'infrastructures pour aires de caravaning ; exploitation de terrains de camping ; mise à disposition de terrains de camping ; mise à disposition temporaire de terrains de caravaning ; mise à disposition d'infrastructures pour aires de caravaning ; location de tentes ; location de constructions transportables ; location de logements temporaires ; location de logements temporaires sous la forme de villas et bungalows ; location d'hébergement temporaire en appartements et maisons de vacances ; pensions ; services de camps de vacances (hébergement) ; mise à disposition d'infrastructures pour parcs de mobil homes à usage temporaire ; services hôteliers ; services de réservations hôtelières et réservation de chambres d'hôtels ; services de conseillers fournis par des centres d'appels téléphoniques et lignes d'assistance téléphonique dans le domaine de l'hébergement temporaire ; services de cafés, cafétérias, cantines, bars, discothèque, cafés-bars, snack-bars et restaurants ; restaurants à service rapide et permanent (snack-bar) ; fourniture de repas pour la consommation immédiate ; restaurant libre-service ; services de traiteur ; services de buffet [restauration] lors de soirées ; services de boîtes de nuit [fourniture de nourriture] ; mise à disposition d'aliments et boissons en tant que service d'accueil ; services de restaurants avec vente à emporter ; fourniture d’aliments et de boissons par le biais d’une camionnette mobile ; location de chaises, tables, linge de table et verrerie ; location de salles pour la tenue de réceptions, de conférences, de conventions, d'expositions, de séminaires et de réunions ; prestation de services concernant les maisons de vacances et l’hébergement ; prestation de services, installation et agréments pour camps de vacances et terrains de camping ; crèches d'enfants ; pouponnières ; services de garde d'enfants [crèches d'enfants] ; services d'excursions et de tourisme (hébergement et restauration) ; location de salles de conférences ; location de tables, de chaise, linge de table, verrerie ; location de salles de réunion ; mise à disposition d'installations et équipements de séminaires et banquets ; location de literie ; pensions pour animaux ;

Services de soins d'hygiène et de beauté ; services de salons de beauté ; services de massages ; services de salons de coiffure ; services de manucure ; prestation de services, installations et agréments pour saunas et solariums ; services de balnéothérapie et de thalassothérapie ; services médicaux ; assistance médicale ; services de médecine alternative ; locations d'installation sanitaires ; services vétérinaires ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste ; entretien des pelouses ;

Protection civile ; agences de surveillance nocturne ; conseils, informations et renseignements juridiques (sans rapport avec la conduite des affaires) ; assistance juridique dans le cadre de contrats d'assurance et des ressources humaines ; assistance juridique ; organisation de services en rapport avec la sécurité des personnes et des biens à domicile, à savoir consultations en matière de sécurité ; services de garde des animaux de compagnie à domicile ; gardiennage de locaux ; services juridique aux particuliers ; services de surveillance de gardiennage, de sécurité et de télésurveillance destinés à assurer la protection des personnes et des biens meubles, immeubles ; agences de surveillances nocturne, protection civile ; services juridiques, en particulier conseils en matière juridique, représentation juridique et services de contentieux pour toutes les matières juridiques ainsi qu'expertises juridiques ; services d'informations juridiques dans le domaine de l’hébergement temporaire, de la vente de mobil-homes, des activités touristiques et de loisirs, des assurances, de la construction ; conseils juridiques en matière franchise ; octroi de licences de concepts de franchise ; octroi de licences de bases de données ; octroi de licences de droits de propriété intellectuelle ; administration juridique de licences ; services de conseils concernant les aspects juridiques du franchisage ; concession de licences de logiciels ; services de réseaux sociaux en ligne ; services de réseautage social en ligne ; services de réseautage social en ligne accessibles par le biais d'applications mobiles téléchargeables.