Déposée le 23 avril 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SIBLU FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « LA CARABASSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-22 du 31 mai 2002.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SIBLU FRANCE domicilié(e) Europarc Bat M11, 10, avenue Leonard de Vinci - 33600 - PESSAC BERSOL - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 737 736 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER domicilié(e) 36, Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.
La marque LA CARABASSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3161122.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SIBLU FRANCE, Société par actions simplifiée - Europarc Bat M11, 10, avenue Leonard de Vinci - 33600 - PESSAC BERSOL - France - SIREN 321737736
CABINET NETTER - 36, Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-21
Inscription le 24 juillet 2007 - Gage constitué n°458729 - Publication au BOPI 2007-07-24
Publication - Publication le 31 mai 2002 au BOPI 2002-22
Inscription le 12 mai 2009 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°497058 - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-05-12
Inscription le 8 juin 2010 - Gage constitué n°525574 - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-06-08
Renouvellement sans limitation le 8 décembre 2011 n°2486235 - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2011-12-08
Inscription le 18 juillet 2013 - Gage radié n°604904 - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-07-18
Inscription le 23 juillet 2013 - Gage constitué n°605023 - Publication le 23 août 2013 au BOPI 2013-07-23
Inscription le 16 décembre 2015 - Radiation de gage n°659482 - Publication le 15 janv. 2016 au BOPI 2015-12-16
Services d'artiste de spectacle, services de loisir, de divertissement et de mise à disposition de moyens de récréation ; services de boîte de nuit, de discothèque, de music-hall, de concert, de dancing, de salle de bal, de cabaret, de cinéma et de théâtre ; parc d'attractions, exploitation de salles de jeux et salles de jeux en arcade ; services de loisirs, parcs d'attractions à savoir services de canotage sur lac et de pistes aquatiques ; fête foraine, services de salles de loto et de cirque ; parcs d'attractions aquatiques, services de mise à disposition d'infrastructures pour la natation, la pratique de la planche à voile, la pratique du ski nautique et les activités récréatives extérieures ; services de club de santé et de remise en forme ; services de bowling sur piste et sur herbe ; services d'enseignement des sports ; organisation d'activités récréatives, de jeux ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement, organisation de compétitions sportives ; production de spectacles et de cabarets ; organisation de concours de beauté ; services de consultation concernant l'organisation de conférences, de séminaires et de banquets ; services de club de loto ; services de jeux, de jeux de hasard et de casino ; services de jeu de billard ; services de parcs à thème ; enseignement et cours concernant les activités ci-dessus mentionnées. Services d'hôtel, de motel et de pension de famille ; mise à disposition de maisons de vacances et services de logement temporaire ; services de logement de vacance ; services de café, de cafétéria, de cantine, de bar, de bistrot, de snack-bar et de restaurant ; services de mise à disposition de centre de vacances et de terrain de camping ; mise à disposition d'infrastructures (locaux) pour expositions, location de salles de réunion pour séminaires et banquets. Services de club de santé et de remise en forme.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
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