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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SIBLU FRANCE
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FUN PASS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

FUN PASS
SIBLU FRANCE, SAS

Numéro de dépôt :
4310160
Date de dépôt :
26/10/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
26/10/2026
FUN PASS de SIBLU FRANCE

Présentation de la marque FUN PASS

Déposée le 26 octobre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SIBLU FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « FUN PASS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-46 du 18 novembre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SIBLU FRANCE domicilié(e) Europarc Bat M11, 10 avenue Léonard de Vinci - 33600 - PESSAC BERSOL - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 737 736 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet d'avocats SAJE, Tiphaine MOREAU, Avocate domicilié(e) 31 rue Benjamin Franklin - 85000 - LA ROCHE SUR YON - France.

La marque FUN PASS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4310160.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 14 39 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FUN PASS arrivera à expiration en date du 26 octobre 2026.

SIBLU FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : Le Bois Masson , Les Rives de Condrieu , LA CARABASSE , LA PIGNADE , LE DOMAINE DE SOULAC , Devenez propriétaire de vos vacances , SIBEAU , SIBIEN , LES VIVIERS , Le Domaine de Litteau


SIBLU FRANCE, SAS - Europarc Bat M11, 10 avenue Léonard de Vinci - 33600 - PESSAC BERSOL - France - SIREN 321737736


Cabinet d'avocats SAJE, Tiphaine MOREAU, Avocate - 31 rue Benjamin Franklin - 85000 - LA ROCHE SUR YON - France


Publication - Publication le 18 nov. 2016 au BOPI 2016-46

Enregistrement avec modification - Publication le 3 nov. 2017 au BOPI 2017-44

– caravanes ; maisons mobiles (caravanes).

– bracelets.

– location de caravanes, mobil homes, garage, entrepôt.

– organisations d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Services d'artistes de spectacles.

– exploitation de terrains de camping ; pensions. Services de camps de vacances (hébergement). Services hôteliers ; location de tentes. Réservation, location de logements temporaires. Bars, café-restaurant, cafétéria. Location de salles de réunion. Restaurants à service rapide et permanent (snack-bar) ; restaurant libre-service. Services de traiteurs.