Déposée le 10 octobre 2001 par SIBLINI (née HANBALI) Raja
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « POURCENTEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-46 du 16 novembre 2001.
Le déposant est SIBLINI (née HANBALI) Raja domicilié(e) 2 allée Rodin, Boîte 3186 - 93800 - EPINAY-SUR-SEINE - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, HANBALI épouse SIBLINI Raja domicilié(e) 2 allée Rodin, Boîte 3186 - 93800 - EPINAY-SUR-SEINE - France.
La marque POURCENTEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3125216.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque POURCENTEUR est expirée depuis le 10 octobre 2021.
SIBLINI (née HANBALI) Raja - 2 allée Rodin, Boîte 3186 - 93800 - EPINAY-SUR-SEINE - France
HANBALI épouse SIBLINI Raja - 2 allée Rodin, Boîte 3186 - 93800 - EPINAY-SUR-SEINE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-19
Publication - Publication le 16 nov. 2001 au BOPI 2001-46
Renouvellement sans limitation le 6 octobre 2011 n°2481640 - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-10-06
Inscription le 12 mars 2019 - Transmission totale de propriété n°751105 - Publication le 12 avr. 2019 au BOPI 2019-03-12
Instruments scientifiques de mesure et d'enseignement ; machines à calculer. Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; photographies ; papeterie ; pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; matériel d'instruction et d'enseignement ; cartes à jouer ; clichés. Articles de bureau (à l'exception des meubles) , matières plastiques pour l'emballage à savoir sacs, sachets, films et feuilles. Education ; formation ; divertissement. Edition de livres, de revues, de brochures. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation d'exposition à buts culturels ou éducatifs.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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