Accueil marques.expert
/
Marques déposées par SIBIUS
/
SIB-DIGITRACKER
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SIB-DIGITRACKER
SIBIUS

Numéro de dépôt :
4641559
Date de dépôt :
23/04/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/04/2030
SIB-DIGITRACKER de SIBIUS

Présentation de la marque SIB-DIGITRACKER

Déposée par voie électronique le 23 avril 2020 par SIBIUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SIB-DIGITRACKER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-20 du 15 mai 2020.

Le déposant est SIBIUS domicilié(e) PULSALYS 47 BLD du 11 Novembre 1918 - 69100 - VILLEURBANNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Guillaume Bezie domicilié(e) 21 rue du Brulet - Ste Foy le - 69110 - France.

La marque SIB-DIGITRACKER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4641559.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIB-DIGITRACKER arrivera à expiration en date du 23 avril 2030.

SIBIUS a également déposé les autres marques suivantes : SIBIUS


SIBIUS - PULSALYS 47 BLD du 11 Novembre 1918 - 69100 - VILLEURBANNE - France


Monsieur Guillaume Bezie - 21 rue du Brulet - Ste Foy le - 69110 - France


Publication - Publication le 15 mai 2020 au BOPI 2020-20

Enregistrement sans modification - Publication le 13 nov. 2020 au BOPI 2020-46

Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments optiques ; instruments et appareils de mesure ; logiciels (programmes enregistrés) ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Appareils et instruments médicaux ;

Recherches scientifiques ; conception de logiciels ; développement de logiciels.