Déposée le 13 février 2007 par Sibilo Catherine
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE),
la marque française « Legal Box »
Le déposant est Sibilo Catherine domicilié(e) 10, rue Saint-Jacques,13006 MARSEILLE - 13006 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sibilo Catherine domicilié(e) 10, rue Saint-Jacques,13006 MARSEILLE - 13006 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Legal Box est expirée depuis le 13 février 2017.
Sibilo Catherine - 10, rue Saint-Jacques,13006 MARSEILLE - 13006 - France
Sibilo Catherine - 10, rue Saint-Jacques,13006 MARSEILLE - 13006 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-29
Publication - Publication le 23 mars 2007 au BOPI 2007-12
Inscription le 22 novembre 2010 - Transmission totale de propriété n°536067 - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-11-22
Inscription le 22 novembre 2010 - Changement d'adresse n°536066 - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-11-22
– administration commerciale. – gestion de fichiers informatiques. – communications par terminaux d'ordinateurs. – services de messagerie électronique. – conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. – installation, maintenance, mise à jour et location de logiciels. – conversion de documents d'un support physique vers un support électronique. – authentification d'oeuvres d'art.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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