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Marques déposées par SIBILLE Guy
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S SIBILLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

S SIBILLE
SIBILLE Guy

Numéro de dépôt :
94502942
Date de dépôt :
18/01/1994
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/01/2004

Présentation de la marque S SIBILLE

Déposée le 18 janvier 1994 par SIBILLE Guy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « S SIBILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-10 du 11 mars 1994.

Le déposant est SIBILLE Guy, domicilié(e) R.N. 8, Le Charel, 13400 AUBAGNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN - France.

La marque S SIBILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94502942.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S SIBILLE est expirée depuis le 18 janvier 2004.

SIBILLE Guy a également déposé les autres marques suivantes : S GUY SIBILLE , STUNNER , CRESTLINE


SIBILLE Guy - R.N. 8, Le Charel, 13400 AUBAGNE - France


CABINET ROMAN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-27

Publication - Publication le 11 mars 1994 au BOPI 1994-10

Cycles et pièces détachées de cycles à savoir: cadres, fourches, guidons, selles, roues, pédales, pédaliers, engrenages, moyeux, jantes.Vêtements et chaussures pour cyclistes

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.