LE CITOYEN ET SA VIE PUBLIQUE

SIBILLE Gaston

Présentation de la marque LE CITOYEN ET SA VIE PUBLIQUE

Déposée le 31 mars 1993 par SIBILLE Gaston auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE CITOYEN ET SA VIE PUBLIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-20 du 21 mai 1993.

Le déposant est SIBILLE Gaston, domicilié(e) 5, place Valladier, 57000 METZ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Gaston SIBILLE - France.

La marque LE CITOYEN ET SA VIE PUBLIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93462550.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CITOYEN ET SA VIE PUBLIQUE est expirée depuis le 31 mars 2003.

SIBILLE Gaston a également déposé les autres marques suivantes : PAR ET POUR NOUS LE POUVOIR DU BON SENS ORGANE DE PRESSE RESERVE A L'EXPRESSION DE TOUS LES CITOYENS , LE PARTI DES ELECTEURS ET DES CONTRIBUABLES (le P.E.C.) , EXPRIMEZ-VOUS PAR VOUS POUR VOUS , EXPRIMONS-NOUS LA VOIX DU BON SENS PERIODIQUE TRIMESTRIEL DIFFUSANT LES LETTRES DE L'A D E P L'ASSOCIATION POUR LE DROIT A L'EXPRESSION ET A LA PAROLE , COLLECTIF D.C.A. DEFENSE DES CITOYENS ASSOCIES "ENSEMBLE, EN MEME TEMPS" , LE REVEIL CITOYEN C.R.E.C. COLLECTIF REPUBLICAIN DES ELECTEURS ET DES CONTRIBUABLES P.D.C. LE PARTI DU CITOYEN