Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EXPRIMONS-NOUS LA VOIX DU BON SENS PERIODIQUE TRIMESTRIEL DIFFUSANT LES LETTRES DE L'A D E P L'ASSOCIATION POUR LE DROIT A L'EXPRESSION ET A LA PAROLE
SIBILLE Gaston

Numéro de dépôt :
1567111
Date de dépôt :
05/12/1989
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/12/1999
EXPRIMONS-NOUS LA VOIX DU BON SENS PERIODIQUE TRIMESTRIEL DIFFUSANT LES LETTRES DE L\'A D E P L\'ASSOCIATION POUR LE DROIT A L\'EXPRESSION ET A LA PAROLE de SIBILLE Gaston

Présentation de la marque EXPRIMONS-NOUS LA VOIX DU BON SENS PERIODIQUE TRIMESTRIEL DIFFUSANT LES LETTRES DE L'A D E P L'ASSOCIATION POUR LE DROIT A L'EXPRESSION ET A LA PAROLE

Déposée le 5 décembre 1989 par SIBILLE Gaston auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « EXPRIMONS-NOUS LA VOIX DU BON SENS PERIODIQUE TRIMESTRIEL DIFFUSANT LES LETTRES DE L'A D E P L'ASSOCIATION POUR LE DROIT A L'EXPRESSION ET A LA PAROLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SIBILLE Gaston, domicilié(e) 760, Chemin de la Tire, 06250 MOUGINS - France.

La marque EXPRIMONS-NOUS LA VOIX DU BON SENS PERIODIQUE TRIMESTRIEL DIFFUSANT LES LETTRES DE L'A D E P L'ASSOCIATION POUR LE DROIT A L'EXPRESSION ET A LA PAROLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1567111.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EXPRIMONS-NOUS LA VOIX DU BON SENS PERIODIQUE TRIMESTRIEL DIFFUSANT LES LETTRES DE L'A D E P L'ASSOCIATION POUR LE DROIT A L'EXPRESSION ET A LA PAROLE est expirée depuis le 5 décembre 1999.

SIBILLE Gaston a également déposé les autres marques suivantes : PAR ET POUR NOUS LE POUVOIR DU BON SENS ORGANE DE PRESSE RESERVE A L'EXPRESSION DE TOUS LES CITOYENS , LE PARTI DES ELECTEURS ET DES CONTRIBUABLES (le P.E.C.) , EXPRIMEZ-VOUS PAR VOUS POUR VOUS , COLLECTIF D.C.A. DEFENSE DES CITOYENS ASSOCIES "ENSEMBLE, EN MEME TEMPS" , LE REVEIL CITOYEN C.R.E.C. COLLECTIF REPUBLICAIN DES ELECTEURS ET DES CONTRIBUABLES P.D.C. LE PARTI DU CITOYEN , LE CITOYEN ET SA VIE PUBLIQUE


SIBILLE Gaston - 760, Chemin de la Tire, 06250 MOUGINS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-23

Revues, journaux, périodiques