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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SIBILLE FAMECA ELECTRIC
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
SIBILLE FAMECA ELECTRIC, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
92423110
Date de dépôt :
17/06/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/06/2022

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 17 juin 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SIBILLE FAMECA ELECTRIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-25 du 31 juillet 1992.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SIBILLE FAMECA ELECTRIC domicilié(e) Route Nationale 7 Sud - 26780 - MALATAVERNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 652 980 129 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS CEDEX 09 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92423110.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 08 19

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque est expirée depuis le 17 juin 2022.

SIBILLE FAMECA ELECTRIC a également déposé les autres marques suivantes : ISOVIGNE , E SHARK , SIBILLE SAFE


SIBILLE FAMECA ELECTRIC, société par actions simplifiée - Route Nationale 7 Sud - 26780 - MALATAVERNE - France - SIREN 652980129


CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS CEDEX 09 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-42

Inscription le 18 septembre 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°189525 - Publication au BOPI 1995-09-18

Inscription le 21 mai 2002 - Changement de dénomination n°346233 - Publication au BOPI 2002-05-21

Renouvellement sans limitation le 27 mars 2002 n°2218169 - Publication au BOPI 2002-03-27

Publication - Publication le 31 juil. 1992 au BOPI 1992-25

Renouvellement sans limitation le 6 juin 2012 n°2501127 - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-06-06

Signalisation métallique non lumineuse et non mécanique.Appareils de manutention (chargement et déchargement). Outillage à main.Signalisation non métallique non lumineuse et non mécanique

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.