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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SIBILLE FAMECA ELECTRIC
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ISOVIGNE
Marque expirée - Marque en non vigueur

ISOVIGNE
SIBILLE FAMECA ELECTRIC Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1326033
Date de dépôt :
08/10/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/10/2015

Présentation de la marque ISOVIGNE

Déposée le 8 octobre 1985 par la Société Anonyme (SA) SIBILLE FAMECA ELECTRIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ISOVIGNE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SIBILLE FAMECA ELECTRIC domicilié(e) Route Nationale 7 Sud,26780 MALATAVERNE (dossier no 2288125) - 26780 - France et immatriculée sous le numéro RCS 652 980 129 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2288125) - 75441 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ISOVIGNE est expirée depuis le 8 octobre 2015.

SIBILLE FAMECA ELECTRIC a également déposé les autres marques suivantes : E SHARK , SIBILLE SAFE , (Marque figurative)


SIBILLE FAMECA ELECTRIC Société Anonyme - Route Nationale 7 Sud,26780 MALATAVERNE (dossier no 2288125) - 26780 - France - SIREN 652980129


CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2288125) - 75441 - France


Renouvellement sans limitation n°2055773 - Publication au BOPI 1995-45

Renouvellement sans limitation le 12 mai 2005 n°2288125 - Publication au BOPI 2005-05-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-12

Inscription le 21 mai 2002 - Changement de dénomination n°346233 - Publication au BOPI 2002-05-21

Inscription le 25 mars 1997 - Rectification d'erreur matérielle n°234861 - Publication au BOPI 1997-03-25

Inscription le 18 septembre 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°189525 - Publication au BOPI 1995-09-18

Outillage pour nettoyage des cuves de vinification.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).