Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
SIBILLE DALLE

Numéro de dépôt :
1749977
Date de dépôt :
27/11/1991
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/11/2001

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 27 novembre 1991 par SIBILLE DALLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SIBILLE DALLE, domicilié(e) société anonyme, 86, rue Pasteur, 94400 VITRY SUR SEINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, WAGRET CONSULTANTS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1749977.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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SIBILLE DALLE a également déposé les autres marques suivantes : SILKRAFT , SD SIBILLE DALLE , SULCOTE , WARCHE , GERVAL , ADERKRAFT , RINOVO , PONT DE WARCHE , ADERCOTE , GERIKO


SIBILLE DALLE - société anonyme, 86, rue Pasteur, 94400 VITRY SUR SEINE - France


WAGRET CONSULTANTS - France


Inscription le 27 janvier 1998 - Transmission totale de propriété n°248636 - Publication au BOPI 1998-01-27

Papier, carton et produits en ces matières non compris dans d'autres classes; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes); cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés