(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 27 novembre 1991 par SIBILLE DALLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1749977.
C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SIBILLE DALLE a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 27 janvier 1998 - Transmission totale de propriété n°248636 - Publication au BOPI 1998-01-27