Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CORAL DE SIBILLE
SIBILLE DALLE, société anonyme

Numéro de dépôt :
95562536
Date de dépôt :
13/03/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/03/2005

Présentation de la marque CORAL DE SIBILLE

Déposée le 13 mars 1995 par la Société Anonyme (SA) SIBILLE DALLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CORAL DE SIBILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-16 du 21 avril 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SIBILLE DALLE domicilié(e) 107 rue Edith Cavell, 94400 VITRY SUR SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 319 356 218 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET F. WAGRET - France.

La marque CORAL DE SIBILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95562536.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CORAL DE SIBILLE est expirée depuis le 13 mars 2005.

SIBILLE DALLE a également déposé les autres marques suivantes : SILKRAFT , SD SIBILLE DALLE , SULCOTE , WARCHE , GERVAL , ADERKRAFT , (Marque figurative) , RINOVO , PONT DE WARCHE , ADERCOTE


SIBILLE DALLE, société anonyme - 107 rue Edith Cavell, 94400 VITRY SUR SEINE - France - SIREN 319356218


CABINET F. WAGRET - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-33

Inscription le 27 janvier 1998 - Transmission totale de propriété n°248636 - Publication au BOPI 1998-01-27

Inscription le 6 avril 2001 - Concession de licence n°320101 - Publication au BOPI 2001-04-06

Inscription le 8 novembre 1999 - Concession de licence n°289989 - Publication au BOPI 1999-11-08

Publication - Publication le 21 avr. 1995 au BOPI 1995-16

Papiers kraft non opaques; blanchis ou couleurs, pour l'emballage de produits alimentaires et non alimentaires