ALLPAP
Présentation de la marque ALLPAP
Déposée le 18 janvier 1996 par la Société Anonyme (SA) SIBILLE DALLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ALLPAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-08 du 23 février 1996.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ALLPAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96606354.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALLPAP est expirée depuis le 18 janvier 2006.
SIBILLE DALLE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-26
Inscription le 8 novembre 1999 - Concession de licence n°289989 - Publication au BOPI 1999-11-08
Inscription le 27 janvier 1998 - Transmission totale de propriété n°248636 - Publication au BOPI 1998-01-27
Publication - Publication le 23 févr. 1996 au BOPI 1996-08