Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SIBILLE DALLE
/
ADERCOTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ADERCOTE
SIBILLE DALLE, société anonyme

Numéro de dépôt :
1710532
Date de dépôt :
06/12/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/12/2001

Présentation de la marque ADERCOTE

Déposée le 6 décembre 1991 par la Société Anonyme (SA) SIBILLE DALLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ADERCOTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SIBILLE DALLE domicilié(e) 86, rue Pasteur, 94400 VITRY SUR SEINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, WAGRET CONSULTANTS - France.

La marque ADERCOTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1710532.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ADERCOTE est expirée depuis le 6 décembre 2001.

SIBILLE DALLE a également déposé les autres marques suivantes : SILKRAFT , SD SIBILLE DALLE , SULCOTE , WARCHE , GERVAL , ADERKRAFT , (Marque figurative) , RINOVO , PONT DE WARCHE , GERIKO


SIBILLE DALLE, société anonyme - 86, rue Pasteur, 94400 VITRY SUR SEINE - France


WAGRET CONSULTANTS - France


Inscription le 13 décembre 2000 - Concession de licence n°312757 - Publication au BOPI 2000-12-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-19

Inscription le 13 décembre 2000 - Concession de licence n°312756 - Publication au BOPI 2000-12-13

Inscription le 13 décembre 2000 - Concession de licence n°312755 - Publication au BOPI 2000-12-13

Inscription le 20 octobre 1999 - Concession de licence n°287048 - Publication au BOPI 1999-10-20

Inscription le 27 janvier 1998 - Transmission totale de propriété n°248636 - Publication au BOPI 1998-01-27

Papier, carton et produits en ces matières non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie; clichés