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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SIBERT
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LES PTI'... GOUD'AIN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES PTI'... GOUD'AIN
SIBERT S.A

Numéro de dépôt :
92434850
Date de dépôt :
21/09/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/09/2002

Présentation de la marque LES PTI'... GOUD'AIN

Déposée le 21 septembre 1992 par la Société Anonyme (SA) SIBERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES PTI'... GOUD'AIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-39 du 6 novembre 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SIBERT domicilié(e) Z.I La Croze, 01360 LOYETTES - France et immatriculée sous le numéro RCS 308 920 230 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SIBERT S.A - France.

La marque LES PTI'... GOUD'AIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92434850.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES PTI'... GOUD'AIN est expirée depuis le 21 septembre 2002.


SIBERT S.A - Z.I La Croze, 01360 LOYETTES - France - SIREN 308920230


SIBERT S.A - France


Inscription le 25 février 1993 - RENONCIATION PARTIELLE n°155427 - Publication au BOPI 1993-02-25

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-14

Publication - Publication le 6 nov. 1992 au BOPI 1992-39

Viande, poisson, gibier, extraits de viande, fruits, légumes, conservés, sechés et cuits, gelées, confiture, ufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, conserves, de tous ces produits