Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PANOUD
SIBERT ET FILS S.A.

Numéro de dépôt :
1667048
Date de dépôt :
16/05/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/05/2001

Présentation de la marque PANOUD

Déposée le 16 mai 1991 par la Société Anonyme (SA) SIBERT ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PANOUD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SIBERT ET FILS domicilié(e) 5 Rue Charles Pigeon, 01360 LOYETTES - France.

La marque PANOUD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1667048.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PANOUD est expirée depuis le 16 mai 2001.

SIBERT ET FILS a également déposé les autres marques suivantes : APERIBLANC , APERIROND , LE PERE BENOIT , APERISIBERT , PANOUDIN , APERITOP , APERICHARM , PANOUDIN , BOUPANIN , LA PANACHE E


SIBERT ET FILS S.A. - 5 Rue Charles Pigeon, 01360 LOYETTES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-46

Viande, poisson, volaille et gibier extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade; conserves