Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE PERE BENOIT
SIBERT et Fils

Numéro de dépôt :
92434851
Date de dépôt :
21/09/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/09/2002

Présentation de la marque LE PERE BENOIT

Déposée le 21 septembre 1992 par la société SIBERT et Fils auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE PERE BENOIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-39 du 6 novembre 1992.

Le déposant est la société SIBERT et Fils domicilié(e) 5, rue Charles Pigeon, 01360 LOYETTES - France et immatriculée sous le numéro RCS 308 920 230 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SIBERT SA - France.

La marque LE PERE BENOIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92434851.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PERE BENOIT est expirée depuis le 21 septembre 2002.

SIBERT et Fils a également déposé les autres marques suivantes : APERIBLANC , APERIROND , LE PERE BENOIT , APERISIBERT , PANOUD , PANOUDIN , APERITOP , APERICHARM , PANOUDIN , BOUPANIN


SIBERT et Fils - 5, rue Charles Pigeon, 01360 LOYETTES - France - SIREN 308920230


SIBERT SA - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-14

Publication - Publication le 6 nov. 1992 au BOPI 1992-39

Viande, poisson, volaille, gibier, extraits de viande, fruits, légumes, conservés, sechés et cuits, gelées, confiture, ufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, sauces à salades, conserves

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.