Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SIBERIC LA TECHNOLOGIE A TOUS LES DEGRES
SIBERIC société anonyme

Numéro de dépôt :
95556318
Date de dépôt :
02/02/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/02/2015

Présentation de la marque SIBERIC LA TECHNOLOGIE A TOUS LES DEGRES

Déposée le 2 février 1995 par la Société Anonyme (SA) SIBERIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SIBERIC LA TECHNOLOGIE A TOUS LES DEGRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-10 du 10 mars 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SIBERIC domicilié(e) 49 Avenue du 8 mai 1945,69120 VAULX EN VELIN (dossier no 2277593) - 69120 - France et immatriculée sous le numéro RCS 971 500 772 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SIBERIC S.A. domicilié(e) 49 Avenue du 8 mai 1945,69120 VAULX EN VELIN (dossier no 2277593) - 69120 - France.

La marque SIBERIC LA TECHNOLOGIE A TOUS LES DEGRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95556318.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SIBERIC LA TECHNOLOGIE A TOUS LES DEGRES est expirée depuis le 2 février 2015.


SIBERIC société anonyme - 49 Avenue du 8 mai 1945,69120 VAULX EN VELIN (dossier no 2277593) - 69120 - France - SIREN 971500772


SIBERIC S.A. - 49 Avenue du 8 mai 1945,69120 VAULX EN VELIN (dossier no 2277593) - 69120 - France


Renouvellement sans limitation le 21 décembre 2004 n°2277593 - Publication au BOPI 2004-12-21

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-27

Publication - Publication le 10 mars 1995 au BOPI 1995-10

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires