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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SIBERIANE
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PANOBLOC SYSTEME
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PANOBLOC SYSTEME
SIBERIANE , société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3814283
Date de dépôt :
14/03/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/03/2021
PANOBLOC SYSTEME de SIBERIANE

Présentation de la marque PANOBLOC SYSTEME

Déposée par voie électronique le 14 mars 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SIBERIANE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PANOBLOC SYSTEME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-14 du 8 avril 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SIBERIANE domicilié(e) Tour Panoramique 54320 MAXEVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 500 156 559 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Michel POUPON domicilié(e) L'Escurial Technopole de Brabois 17 av. de la Forêt de Haye 54519 VANDOEUVRE Cedex - France.

La marque PANOBLOC SYSTEME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3814283.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PANOBLOC SYSTEME est expirée depuis le 14 mars 2021.

SIBERIANE a également déposé les autres marques suivantes : technologgia L'innovation grandeur nature , EMPIRIUS COMMUNICATION , Abbaye de Maizières , ecologgia le constructeur grandeur nature , LES ALLUMEURS D'ETOILES , TECHNIWOOD , Domaine de l'Abbaye de Maizières , TNC Technologie Nature Culture , ecoparc Nancy St-Jacques , Clos de L'Abbaye de Maizières


SIBERIANE , société par actions simplifiée - Tour Panoramique 54320 MAXEVILLE - France - SIREN 500156559


Cabinet Michel POUPON - L'Escurial Technopole de Brabois 17 av. de la Forêt de Haye 54519 VANDOEUVRE Cedex - France


Publication - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-14

Enregistrement sans modification - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-27

Inscription le 3 octobre 2011 - Transmission totale de propriété n°559133 - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-10-03

Inscription le 25 juin 2015 - Transmission totale de propriété n°650484 - Publication le 24 juil. 2015 au BOPI 2015-06-25

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; bois de construction ; bois façonnés ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; Informations en matière de construction ; Supervision (direction) de travaux de construction ; Maçonnerie ; Travaux de plâtrerie ou de plomberie ; Travaux de couverture de toits ; Services d'étanchéité (construction) ; Démolition de constructions ; Location de machines de chantier ; Nettoyage de bâtiments(ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; Construction navale.